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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMERGENCE AGRO
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couverbal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

couverbal
EMERGENCE AGRO, SAS

Numéro de dépôt :
4218884
Date de dépôt :
19/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2025
couverbal de EMERGENCE AGRO

Présentation de la marque couverbal

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMERGENCE AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « couverbal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMERGENCE AGRO domicilié(e) ZI, 00 DES VALLEES, 73 - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 487 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMERGENCE AGRO domicilié(e) ZI, 00 DES VALLEES, 73 - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France.

La marque couverbal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque couverbal arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.

EMERGENCE AGRO a également déposé les autres marques suivantes : AGROSIL , SILODOR , AGROBAL , AGRO'FLEX , AGROFILM , FORSEM , COUVERSIL


EMERGENCE AGRO, SAS - ZI, 00 DES VALLEES, 73 - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France - SIREN 442487237


EMERGENCE AGRO - ZI, 00 DES VALLEES, 73 - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Feuilles en matières plastiques à usage agricole ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement).